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Prorogation de la validité des permis de protection temporaire délivrés aux personnes déplacées d’Ukraine

À l’aube du 24 février 2022, le président russe Vladimir Poutine a ordonné une invasion militaire en masse en direction de l’Ukraine, ce qui a poussé de nombreux citoyens ukrainiens à quitter leur pays, car ils étaient en danger.

La guerre entre l’Ukraine et la Russie a entraîné une crise humanitaire considérable qui a poussé les citoyens ukrainiens à chercher refuge dans d’autres pays.

L’État portugais n’a pas été indifférent au scénario de guerre qui s’est déroulé en Europe occidentale et a rapidement mis divers services et moyens de soutien à la disposition des citoyens ukrainiens qui se trouvaient déjà au Portugal et a mis ces mêmes services et moyens de soutien à la disposition des citoyens ukrainiens qui avaient l’intention de s’installer dans notre pays.

Le 1er mars 2022, la résolution du Conseil des ministres n° 29-A/2022 a été publiée au Journal officiel n° 42/2022, 2e supplément, série I, dans laquelle figurent les critères spécifiques pour accorder une protection temporaire aux personnes déplacées d’Ukraine en raison des conflits militaires qui se déroulent dans ce pays, une situation qui ne leur permet pas de rentrer chez eux en toute sécurité et à long terme.

Dans un premier temps, les citoyens ukrainiens se sont vu accorder une protection subsidiaire, notamment par une autorisation de séjour automatique d’une durée minimale d’un (1) an.

La fin du conflit militaire n’étant toujours pas en vue un an plus tard, la directive 2001/55/CE du Conseil européen du 20 juillet 2001 a été émise afin de permettre la prorogation des permis de séjour délivrés aux personnes déplacées en provenance d’Ukraine.

Après la transposition de la directive dans le système juridique portugais, au moyen de la résolution du Conseil des ministres n° 22-D/2023, il a été décidé que les permis de séjour susmentionnés seraient prolongés de 6 (six) mois supplémentaires.

Il convient également de noter que la Commission européenne souhaite prolonger la durée de la protection temporaire jusqu’en mars 2024.

La résolution des ministres susmentionnée est entrée en vigueur le 1er mars 2023, et est donc déjà en vigueur depuis cette date.

Maître Daniela Costa

Avocate

L’éducation au Portugal

Nous conseillons plusieurs familles étrangères qui décident de s’installer dans notre pays. Dans ce cadre, nous utilisons ce document pour fournir des informations utiles concernant l’accès à l’éducation au Portugal.

Bien que l’enseignement public au Portugal soit considéré comme étant de haute qualité, selon les normes européennes, il n’existe pas d’offre d’enseignement public en dehors de la langue portugaise. C’est pourquoi, pour les citoyens d’autres pays, ou simplement pour ceux qui souhaitent offrir une éducation bilingue à leurs enfants, le choix doit se porter sur l’offre privée.

Tous les enfants, quel que soit leur situation vis-à-vis de la loi, ont pleinement accès à l’éducation et ont donc le droit de fréquenter l’école et de profiter de tout comme n’importe quel autre enfant.

Pour s’inscrire dans une école, il faut notamment :

• Passeport ou carte d’identité, ou acte de naissance;
• Formulaire d’inscription dûment rempli et accompagné d’une photographie. Ce document est fourni par l’école;
• Carnet de santé, carte du centre de santé et « fiche de liaison ». Cette fiche, remplie par le centre de santé, permet le repérage précoce des problèmes de vue et d’audition, par exemple. Il est donc très important que vous vous inscriviez auprès du centre de santé de votre région de résidence ;
• Copie d’un document du sous-système de santé (carte SNS) ou assurance maladie).

Dans l’école publique de la région de résidence, aucune inscription ne peut être refusée, pour autant qu’elle s’inscrive dans le cadre de la scolarité obligatoire, à moins que toutes les places ne soient occupées. Dans ce cas, l’école elle-même essaiera de diriger l’élève vers une autre école de la région et, en dernier ressort, il appartiendra à la DGESTE de trouver une solution.

Dans le cas d’un enfant qui a déjà été scolarisé dans son pays d’origine, il est possible d’obtenir une équivalence et il existe une législation spécifique à cet effet. L’équivalence doit être demandée au directeur de l’école de la zone de résidence ou de l’école que l’enfant a l’intention de fréquenter, ce qui est réglementé par le décret-loi 227/05, du 28 décembre. Les intéressés doivent toujours présenter, entre autres documents, le certificat des études traduit en portugais et authentifié par le consulat ou l’ambassade du pays d’origine au Portugal, ou par le consulat ou l’ambassade du Portugal dans ce pays, ou avec l’apostille de La Haye.

Si vous choisissez une école internationale, plusieurs possibilités s’offrent à vous du nord au sud du pays. Voici une liste e celles qui sont les plus importantes.

Lisbonne

1. École britannique de Lisbonne – Lieu : Lisbonne Central/ âges : de 3 à 10 ans/ Programme d’études : Anglais/langues d’enseignement : Curriculum National Anglais ;
2. Park International School – Lieu : Alfragide, Cascais, Praça de Espanha, Restelo/ âges: de 1 à 18 ans/ Programme d’études: IGCSE Baccalauréat international (IB)/Langues d’enseignement : anglais et portugais;
3. École allemande de Lisbonne – Lieu : Lisbonne Central et Estoril / âges: de 1 à 18 ans/ Programme d’études: Allemand / Langues d’enseignement : allemand et portugais ;
4. Lycée Français Charles Lepierre – Lieu : Lisbonne Central/ âges : de 1 à 18 ans/ Programme d’études : Programme national français/ Langues d’enseignement : français et portugais ;
5. International Sharing School Taguspark – Lieu : Lisbonne Central/ âges : de 1 à 18 ans / Programme d’études : Baccalauréat international (IB)/Langues d’enseignement : anglais ;
6. International Preparatory School – Lieu : Alcabideche/ ages: de 1 à 11 ans/ Programme d’études: Programme national d’enseignement de l’Angleterre/ Langues d’enseignement : anglais;
7. Saint Dominic’s International School – Lieu: Cascais/ ages : de 3 à 18 ans/ Programme d’études: Programme de diplôme du Baccalauréat International (IB) / Langues d’enseignement : anglais ;
8. Oeiras International School – Lieu : Oeiras/ âges : de 6 à 18 ans/ Programme d’études : Programme de diplôme du Baccalauréat International (IB) / Langues d’enseignement : anglais ;
9. Carlucci American International School de Lisbonne – Lieu : Sintra/ âges : de 3 à 18 ans/ Programme d’études : Programme d’études américain et Baccalauréat international (IB)/Langues d’enseignement: anglais ;
10. International Christian School à Cascais – Lieu: Cascais/ âges: de 3 à 18 ans/ Programme d’études : Programme d’études américain et Baccalauréat international (IB)/Langues d’enseignement : anglais ;
11. École St. Julian – Lieu : Carcavelos/ âges: de 3 à 18 ans/ Programme d’études: Baccalauréat international (IB), programme national anglais et programme national portugais/ Langues d’enseignement : anglais et portugais;
12. Prime School International – Lieu : Sintra et Estoril/ âges : de 3 à 18 ans/ Programme d’études : Programme de Cambridge / Langues d’enseignement : anglais et portugais.

Porto

1. Lycée Français International Porto – Lieu : Porto/ âges : de 3 à 18 ans/ Programme d’études : Le programme national Français/ Langue d’enseignement : Français ;
2. Oporto British School – Lieu : Porto/ âges : de 3 à 18 ans/ Programme d’études : Programme national anglais et Baccalauréat international (IB)/Langues d’enseignement : anglais ;
3. LE CLIP – Oporto International School – Lieu : Porto/ âges : de 3 à 18 ans/ Programme d’études : Programme national d’enseignement de l’Angleterre/ Langues d’enseignement : anglais ;
4. École allemande de Porto – Lieu: Porto/ âges: de 3 à 18 ans/ Programme d’études: Programme d’études allemand / Langues d’enseignement : allemand et portugais.

Algarve

1. Nobel Algarve British International School – Lieu : Lagoa et Almancil/ ages : de 3 à 18 ans/ Programme d’études : Programme national anglais et programme national portugais/ Langues d’enseignement : anglais et portugais ;
2. Collège international de Vilamoura – Lieu: Vilamoura/ âges: de 3 à 18 ans/ Programme d’études: Programme international de Cambridge et programme national portugais/ Langues d’enseignement : anglais et portugais ;
3. École internationale Aljezur et École Primaire Internationale Barlavento – Lieu : Aljezur/ âges : de 3 à 18 ans/ Programme d’études : Stage de la petite enfance (EYFS), Programme national d’enseignement de l’Angleterre/ Langues d’enseignement : l’anglais ;
4. Collège Santiago Internacional – Lieu: Tavira/ âges : de 5 à 18 ans/ Programme d’études: Programme national d’enseignement de l’Angleterre/ Langues d’enseignement : anglais et portugais ;
5. École internationale Eufeeu Algarve – Lieu : Loulé/ âges : de 3 à 14 ans/ Programme d’études : Programme de la petite enfance (EYFS), programme international de Cambridge et programme national anglais/Langues d’enseignement : anglais ;
6. École internationale Vale Verde – Lieu : Burgau/ âges : de 5 à 18 ans/ Programme d’études : Programme national d’enseignement de l’Angleterre/ Langues d’enseignement : anglais et portugais ;
7. Eden Montessori International School – Lieu : Albufeira/ âges : de 3 à 9 ans/ Programme d’études : Montessori/ Langues d’enseignement : anglais et portugais.

Il existe également des écoles internationales dans la région de Setúbal, dans le centre du pays et dans les îles. Si le foyer est composé d’étudiants universitaires, voici les 10 meilleures universités du Portugal, selon différents classements internationaux :

• Universidade Católica de Portugal – (Université Catholique du Portugal)
• Universidade Nova de Lisboa – (Université “Nouvelle” de Lisbonne)
• Universidade do Porto – (Université de Porto)
• Universidade de Lisboa – (Université de Lisbonne)
• ISCTE – Instituto Universitário de Lisboa – (ISCTE – L’Institut universitaire de Lisbonne)
• Universidade de Aveiro – (Université d’Aveiro)
• Universidade da Beira Interior – (Université de Beira Interior)
• Universidade de Coimbra – (Université de Coimbra)
• Universidade do Algarve – (Université de l’Algarve)
• Universidade do Minho – (Université de Minho)

Mesures applicables au Marché du Logement Portugais

Le logement est un sujet dont on parle depuis plusieurs années, qu’il s’agisse de la location ou de l’achat d’un bien immobilier. Les prix grimpent, les salaires ne couvrent pas les dépenses et, malgré cela, il n’y a pas de propriétés à louer. Le gouvernement portugais a donc proposé le programme « Plus de Logement » qui promet d’apporter des solutions.

Ce programme a pour but d’augmenter l’offre de biens immobiliers pour le logement, en mettant à disposition des biens immobiliers de l’État et en convertissant l’utilisation de biens commerciaux ou de services, tels que des magasins, en logements, étant donné qu’il existe plusieurs biens immobiliers de ce type disponibles. Il s’agit d’une mesure que nous considérons comme très avantageuse, car elle encourage la réhabilitation des propriétés dégradées et abandonnées, ce qui incite à prendre soin et à entretenir des propriétés qui ne sont peut-être pas idéales pour le commerce, en raison de plusieurs facteurs, tels que l’emplacement, mais qui sont idéales pour fournir un logement.

Une autre mesure que le gouvernement a l’intention d’adopter est la simplification des démarches pour obtenir une licence, bien que ce ne soit pas les services publics qui s’en chargent, mais les concepteurs. Ceux-ci devront signer une clause de responsabilité et l’autorisation sera presque automatique. Cela signifie une responsabilité accrue pour eux, puisqu’ils peuvent être tenus responsables de ce qui ne se passe pas comme prévu. Le gouvernement propose également l’application d’intérêts de retard en cas de non-respect des délais pour avoir une licence, considérant que ce retard est parfois significatif.

La troisième mesure consiste à augmenter le nombre de logements sur le marché de la location. L’intention est de le faire en renforçant la confiance des propriétaires, l’État intervenant en tant que locataire qui sous-loue le bien et garantit le paiement après 3 mois de non-paiement, percevant, soutenant ou mettant à la porte le locataire.

Nous commençons donc à nous concentrer sur les mesures qui correspondent le mieux à la crise actuelle du logement et qui feront certainement une différence sur le marché et dans la vie de chacun. L’une d’entre elles est l’exonération des plus-values lorsque le bien est vendu à l’État. Cette mesure est bénéfique pour les deux parties, étant donné que les plus-values sont, en règle générale, prélevées sur 50 % du bénéfice réalisé.

Une autre mesure est la location obligatoire des logements vacants, même si des travaux sont nécessaires, ce qui donnera plus de vie aux localités. Il y a aussi l’incitation au transfert des maisons en logement pour touristes, mais la vérité c’est que le revenu obtenu en logement pour touristes est généralement beaucoup plus élevé que celui obtenu avec un bail annuel, et ce qui est visé par la règle c’est d’obtenir le plus grand bénéfice financier possible. Or, on veut appliquer un taux de 35 % à la base imposable, ce qui compromettra ce gain financier et obligera au passage des logements pour Touristes (AL) en logement résidentiel. Il y a aussi la question du paiement de la plus-value sur l’affectation du bien en logement pour touristes (AL) pour un usage personnel, donc si c’est obligatoire, ce sera une dépense supplémentaire qui n’aidera pas à convaincre les propriétaires.

Le gouvernement a également proposé une exonération fiscale pour les loyers accessibles. C’est l’une des meilleures mesures proposées. Mais encore une fois, étant donné que la plupart des propriétaires veulent un loyer plus élevé, nous devrions réfléchir à l’option qui apporte le plus d’avantages : est-ce le bail accessible, avec des loyers plus bas et une exonération fiscale, ou si nous louons, opter pour une valeur plus élevée qui permettra de compenser l’exonération fiscale et peut-être même d’obtenir plus de bénéfices?!

Ils veulent mettre fin aux Golden Visa, qui présupposent un investissement d’au moins 400 à 500 mille euros, au minimum, dans l’achat d’une propriété. Il n’est pas facile pour un simple citoyen portugais qui gagne le revenu minimum d’acheter une propriété d’une valeur de 250 000 euros, et encore moins de 500 000 euros. Si l’on considère que certains de ces investisseurs achètent des biens et les louent, ou investissent dans le secteur des entreprises, la fin des Golden Visa supprime une tranche considérable de l’économie extérieure portugaise n’ayant pas de lien réel avec la crise du logement que traverse le pays.

Le gouvernement a également l’intention de garantir un loyer équitable dans les nouveaux contrats. Bien qu’il faille s’en réjouir, la vérité est qu’il n’est pas facile de déterminer ce qu’est un « loyer équitable », outre le fait que cela peut éventuellement sacrifier la liberté contractuelle prévue par la loi.

Pour finir, nous avons les institutions bancaires, pour lesquelles le gouvernement souhaite l’exonération des plus-values pour l’amortissement des hypothèques, et aussi, à ce sujet, obliger les banques à offrir un taux fixe et une protection en cas de hausse des taux d’intérêt.

Ainsi se terminent, pour l’essentiel, les mesures présentées par le gouvernement le 16 février, qui seront à nouveau discutées le 30 de ce mois.

Nous sommes d’accord avec certaines, nous n’en comprenons pas d’autres, mais nous espérons que, si ce n’est pas toutes, au moins certaines des mesures pourront faire une différence dans la vie des citoyens résidant au Portugal et que notre pays restera attractif en tant que destination d’investissement et de tourisme.

Nous suivrons ce sujet attentivement et nous publierons à nouveau le droit qui s’y rapporte.

Maître Lúcia Costa

Avocat en formation

TENDANCES DU MARKETING NUMÉRIQUE POUR 2023

Chaque jour, de nouvelles technologies et de nouvelles compétences apparaissent, capables de toucher des clients potentiels et de revendre à ceux qui ont déjà acheté. C’est précisément parce que cette dynamique est si vivante que suivre les tendances sans en comprendre le fonctionnement peut s’avérer plus erroné que judicieux.

Le marketing numérique n’a pas de formule écrite et cela devient très évident lorsqu’une entreprise essaie de tout faire par elle-même. Il devient important de préserver un certain nombre de facteurs lors de la communication numérique, à savoir :

. L’expérience de l’utilisateur au centre de tout

Ces dernières années, Google a procédé à plusieurs mises à jour de ses algorithmes afin d’améliorer les résultats de recherche. Il est donc de plus en plus évident que le SEO (Search Engine Optimisation, ou optimisation pour les moteurs de recherche) est très important.

Mais il est tout aussi important d’optimiser le contenu pour qu’il soit trouvé dans les moteurs de recherche que d’offrir une expérience à l’utilisateur (« Expérience de l’utilisateur ») d’une qualité inégalée. Essentiellement, un site web doit être facile à naviguer, léger, se charger rapidement et avoir un contenu vraiment utile.

Une analyse rapide des paramètres d’un site web ou d’un réseau social peut fournir des informations précieuses pour améliorer son produit ou son service.

Avec l’expérience de l’utilisateur au centre de tout, le souci de l’accessibilité du contenu ne se limite pas à l’expérience sur le « site web » ou le « blog ». Chaque publicité publiée, chaque e-mail envoyé dans le cadre d’une campagne de marketing par e-mail… doit être clair, objectif et utile!

. Marketing et ventes de plus en plus proches

L’union du marketing et des ventes est une pratique de plus en plus utilisée – les professionnels appellent déjà cette union « Vendarketing » ou « Smarketing » ; à l’avenir, il s’agira d’un département indépendant, supervisé par un responsable spécifique qui connaît cette fusion définitive.

. Vente sociale

La « Vente sociale » n’est pas une nouvelle tendance : depuis des années, cette pratique de vente de personne en personne a été consolidée sur « LinkedIn » en tant qu’outil B2B (business to business). Ce qui est nouveau dans la « Vente sociale » d’aujourd’hui, c’est le développement du concept de vente individuelle vers une stratégie de masse au sein d’autres réseaux sociaux. Sur des plateformes telles qu’Instagram, par exemple, certains contenus sont créés dans le but d’inciter les adeptes à contacter l’entreprise au moyen de messages privés. Une fois dans le « chat », face à face avec la marque, les chances de vendre un produit ou un service augmentent considérablement, car tant l’approche que l’objectif de cette proximité (la vente) sont fermés.

Les réseaux sociaux – et même les plateformes de messagerie instantanée comme « WhatsApp » – ont inséré des outils de  » Vente Sociale  » pour standardiser davantage ces ventes, tout en gardant le contact avec l’utilisateur. Les catalogues de produits, les « chatbots » (assistants automatisés qui préparent le consommateur à la vente) et la pratique du « live commerce » (vente par émission en direct) n’en sont que quelques exemples.

. Recherche vocale

Les mises à jour de navigation vocale sur les téléphones portables et les ordinateurs sont fréquentes et de plus en plus intelligentes. Le public exige la facilité d’utilisation des commandes vocales et des recherches, et les grandes entreprises lancent des appareils intelligents dotés d’une « interface » entièrement contrôlée par la parole (pas de boutons). Alexa (l’appareil doté d’un assistant virtuel produit par Amazon) est un bon exemple de la façon dont ce domaine de la navigation exclusive par la voix n’est pas encore consolidé, mais a beaucoup à offrir aux curieux qui se lanceront dans cette exploration encore en 2023.

. Images en évidence sur Google

La preuve en est que lors d’une recherche sur Google, les images apparaissent en haut de la page : elles sont prioritaires dans les résultats. Google sait que les images captent notre attention, attirant immédiatement notre attention sur un texte ou une vidéo qu’il est important de lire ou de visionner.

. Intelligence artificielle

Actuellement, le « logiciel ChatGPT » est devenu l’intelligence artificielle gratuite la plus pratique et la plus humanisée disponible sur Internet.

. Vidéo Marketing

« TikTok ou YouTube Shorts » (en passant par Instagram et Facebook Reels et Stories), est un type de multimédia à fort potentiel de visionnage, capable de faire croître organiquement une entreprise du jour au lendemain. Outre les vidéos courtes, la vieille pratique consistant à utiliser le contenu audiovisuel pour augmenter les conversions des pages de renvoi jusqu’à 80 % restera valable pour les années à venir. L’accent sera mis sur le contenu éducatif, qui renforce l’humanisation et l’honnêteté de l’entreprise dans sa volonté de transformer la vie du public grâce aux produits et services qu’elle propose. Plus la vidéo est utile, facile à comprendre et dynamique, plus elle a de chances de rester une source de trafic ou de conversion, peut-être à vie.

. RGPD

Le RGPD – (Règlement Général sur la Protection des Données), est effectivement un règlement consolidé par la force juridique d’une loi – la Loi sur le Règlement Général sur la Protection des Données. En effet, la loi 2016/679 est un règlement de droit européen sur la vie privée et la protection des données personnelles, qui s’applique à tous les individus de l’Union européenne et de l’Espace économique européen qui a été créé en 2018. Elle réglemente également l’exportation des données personnelles en dehors de l’UE et de l’EEE, et a pour but la protection de la vie privée des consommateurs.

. Automatisation

L’utilisation d’outils d’automatisation pour l’envoi d’e-mails marketing et le suivi des indicateurs n’est pas une exception – c’est déjà une routine. Outre la multiplication de la génération de « leads », plus proches des circuits de communication de l’entreprise, l’automatisation permet de gagner du temps et d’augmenter la productivité.

Tout ce qui précède est facile à appliquer et à contrôler pour ceux qui disposent d’un circuit online, d’une marque ou même d’un blog. Il s’agit de quelques recommandations pour faire la différence entre ceux qui communiquent de manière structurée et ceux qui se contentent de « voyager » dans ce monde numérique.